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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS
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COMBI-GREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI-GREEN
CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98760140
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2008

Présentation de la marque COMBI-GREEN

Déposée le 13 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBI-GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS domicilié(e) Z.I. Les Guénardes, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 796 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque COMBI-GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI-GREEN est expirée depuis le 13 novembre 2008.

CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS a également déposé les autres marques suivantes : POLYPASS , COMBI-SPEED , RABOROUT , KANGOUROU , COMBI-BACK , COMBI-SWEEP , MANUBOR


CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS (Société Anonyme) - Z.I. Les Guénardes, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 338796683


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Machines de travaux publics et forestiers, machines pour le déneigement, le sablage et le salage, machines pour l'entretien de voirie, les espaces verts, le fauchage et le débroussaillage, machines pour le domaine skiable (pour la préparation des pistes de ski), le broyage de pierres et le drainage, machines pour la protection incendie, machines pour la manutention, le transport et le remorquage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.